Mentions légales
LE CONCEPTEUR ET HÉBERGEUR
Mathieu MOREL par le biais de Wix
34 côte de conflans
58180 Marzy
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'éditeur a ouvert ce site accessible par l'adresse suivante : "www.a-gioia-di-campa.com" (Conception et développement Mathieu MOREL sur Six), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous (" Conditions Générales ") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec l'éditeur ou les membres de son réseau commercial.
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont le concepteur est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés aussi par le concepteur.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisés l’éditeur à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du concepteur et de l’éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
L’éditeur se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des logements présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de l’éditeur.
L’éditeur est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des logements présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
- Mise à jour des conditions générales
L’éditeur se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.